Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE JOUBARD
/
GATEAU A LA REINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GATEAU A LA REINE
BISCUITERIE JOUBARD S.A.S.

Numéro de dépôt :
3592341
Date de dépôt :
30/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2018
GATEAU A LA REINE de BISCUITERIE JOUBARD

Présentation de la marque GATEAU A LA REINE

Déposée le 30 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE JOUBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GATEAU A LA REINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE JOUBARD domicilié(e) P.A. PONTIVY SUD, 37 RUE COLBERT, B.P. 116,56304 PONTIVY CEDEX - 56304 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 174 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE JOUBARD domicilié(e) P.A. PONTIVY SUD, 37 RUE COLBERT, B.P. 116,56304 PONTIVY CEDEX - 56304 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GATEAU A LA REINE est expirée depuis le 30 juillet 2018.

BISCUITERIE JOUBARD a également déposé les autres marques suivantes : BISCUITERIE JOUBARD , MAXI-GALETTE , MAXI PALETS , GALETTE DE PONTIVY , CHANTE BIO , AUX VIEUX BRETONS , GALETTE DES COEURS , GALETTE PONTIVIENNE


BISCUITERIE JOUBARD S.A.S. - P.A. PONTIVY SUD, 37 RUE COLBERT, B.P. 116,56304 PONTIVY CEDEX - 56304 - France - SIREN 378174783


BISCUITERIE JOUBARD - P.A. PONTIVY SUD, 37 RUE COLBERT, B.P. 116,56304 PONTIVY CEDEX - 56304 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.